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Avocat recouvrement de créance Lyon

La rapidité et l'efficacité du recouvrement d'une créance civile ou commerciale dépendent en grande partie des précautions prises par le créancier antérieurement à la naissance du litige, c'est-à-dire avant et pendant la conclusion du contrat et tout au long de son exécution.

En effet, la bonne foi et la bonne entente qui prévalaient entre les parties au moment de la conclusion d'une convention de fourniture de biens et surtout de prestation de services, se transforment en une mauvaise foi étonnante et parfois surprenante au moment du paiement, en particulier si le débiteur rencontre des difficultés financières.

Tout devient contestable et, en général, tout est contesté par le débiteur de la créance.

L’avocat chargé du recouvrement contentieux doit donc s'efforcer de reconstituer la réalité des faits après plusieurs mois, voire plusieurs années, de relations contractuelles.

Très souvent, emportées par l'euphorie de décrocher un nouveau client et de conclure un nouveau contrat, les parties n'ont pas envisagé suffisamment l'hypothèse d'une résistance ou le refus du débiteur de payer sa dette.

Face à cette situation délicate, le problème de preuve de la commande, de la livraison du produit, de la quantité et surtout de la qualité de la prestation de service, se posent avec acuité.

En fonction des éléments en présence, plusieurs procédures sont possibles pour vaincre la résistance du débiteur récalcitrant.

La procédure d'injonction de payer et le référé provision sont les plus utilisés lorsque les pièces en présence rendent incontestables la réalité et le montant de la créance. La procédure de référé provision permet d'obtenir rapidement une décision juridictionnelle lorsque « l'existence de la créance n'est pas sérieusement contestable » et de mettre en exécution l'ordonnance présidentielle assortie de droit de l'exécution provisoire.

En général, les contrats signés, les courriers échangés et surtout les courriers électroniques (emails) permettent, lorsque la fourniture du bien ou la prestation de service est réelle, de surmonter les difficultés de preuve.

Un accent particulier doit être mis ici sur l'apport de l'Internet et des courriers électroniques dans le domaine du recouvrement des créances. Un nombre considérable d'informations précieuses antérieures à la conclusion des contrats ou échangées en cours d'exécution passaient sous silence et s'évaporaient puisqu'elles étaient purement orales. Les courriels ou emails viennent judicieusement combler ce vide en consignant l'essentiel des informations en quelques lignes. Par sa simplicité, le courriel permet, au moment venu, d'avoir de précieux renseignements sur le climat pré contentieux des relations d'affaires. Alors un conseil : prenez soin de vos emails.

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